Liste des auteurs
Prologue Interview de Paul Hivert : Trente ans de prison
Préface
INTRODUCTION : LES FONDEMENTS
I - L'univers pénitentiaire : les données actuelles
Les établissements
Les structures sanitaires
Population prise en charge en détention
Population prise en charge en milieu ouvert
Les mesures d'individualisation
II -Le cheminement historique des soins psychiatriques en milieu pénitentiaire
Historique des institutions
La « préhistoire »
Le grand renfermement
Maisons de force et dépôts de mendicité
Le cheminement vers la loi du 30 juin 1838
La période médico-légale
L'implantation de la psychiatrie en prison
La situation contemporaine
La chronologie réglementaire
La note du ministère de la Justice du 5 octobre 1950
La circulaire AP 67-16 du 30 septembre 1967
Le règlement intérieur des CMPR du 28 mars 1977
Le décret du 14 mars 1986
L'arrêté du 14 décembre 1986
La loi du 18 janvier 1994 et Décret n° 94-929 du 27 octobre 1994 relatifs aux soins dispensés aux détenus par les établissements de santé
La circulaire n° 45 du 8 décembre 1994 relative à la prise en charge sanitaire des détenus et à leur protection sociale et le Guide méthodologique
Les évolutions législatives concernant le statut pénal des malades mentaux
Le code pénal de 1810 et l'article 64
La circulaire Chaumié de 1905
Le code pénal de 1992 et l'article 122.1
Les actions politiques et administratives en matière carcérale
La commission d'enquête sur la situation dans les prisons françaises, Assemblée Nationale, 28 juin 2000
La commission d'enquête sur les conditions de détention dans les établissements pénitentiaires de France, Sénat, 28 juin 2000
L'organisation de soins aux détenus, Rapport d'évaluation, juin 2001, Inspection Générale des Services Judiciaires et Inspection Générale des Affaires Sociales
La loi d'orientation pour la justice, dite Loi Perben, septembre 2002.
La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé
L'histoire, support à la réflexion éthique
III -La question éthique et les fondements de l'exercice en milieu carcéral
L'état psychique
Le secret médical
Les manifestations extérieures de l'enfermement.
La maladie comme identité
IV -Le secret professionnel
Introduction
Principes généraux
Dimensions éthiques du secret professionnel
Fondements juridiques du secret professionnel
Dérogations au secret professionnel
Questions pratiques en psychiatrie en milieu pénitentiaire
Secret professionnel et juges
Secret professionnel et avocats
Secret professionnel et témoignages en justice
Secret professionnel et experts
Secret professionnel et administration pénitentiaire
Secret professionnel et service d'insertion et de probation
Secret professionnel et intervenants associatifs et bénévoles
Secret professionnel, U.C.S.A. et autres services de soins
Secret professionnel et familles
I L'ORGANISATION DES SOINS
IA PARCOURS
IA1 Le cadre de travail
IA2 Itinéraire d'un détenu : de la garde à vue à la libération
L'écrou
Le quartier des arrivants
La vie quotidienne durant la détention
Le travail
L'enseignement ou la formation professionnelle
Les activités
La préparation à la sortie
IB LA FILIERE SOINS
IB1 Les modalités de prise de contact avec les structures de soins
La question de la demande
Les signalements en détention
Qui peut effectuer un signalement ?
Pour signaler quoi ?
La réponse aux signalements
La mauvaise nouvelle
IB2 L'entretien systématique d'accueil
IB3 Le suivi psychiatrique des personnes détenues
Entretien d'accueil
Entretiens de soutien
Psychothérapies
Prescription d'un traitement médicamenteux
Groupes de paroles
Groupes thérapeutiques
Ateliers thérapeutiques d'expression et de médiation
Admission dans les « lits du SMPR »
Hospitalisation d'Office dans le cadre de l'article D 398 du Code de Procédure Pénale
IB4 L'hospitalisation des personnes détenues présentant de graves troubles psychiatriques
Hospitalisation dans les lits des SMPR
L'hospitalisation en établissement de soins psychiatriques
L'hospitalisation psychiatrique en U.M.D.
Les unités d'hospitalisation spécialement aménagées
IB5 La préparation à la sortie
Facteurs à évaluer et prendre en compte dans la préparation à la sortie
Faisabilité technique
Faisabilité humaine
Contexte
Les moyens
La place du suivi post-pénal
IC SPECIFICITE DES INTERVENTIONS
IC1 L'organisation des soins infirmiers dans un S.M.P.R. / C.S.S.T.
L'entretien d'accueil
Les soins infirmiers
L'organisation des soins
IC2 Le travail du psychologue clinicien en milieu carcéral
La question de la demande
L'activité thérapeutique à médiation corporelle
IC3 La place de l'assistante sociale
Accompagner les patients durant leur détention
Structurer les projets de sortie des patients dans le cadre du projet de soins
Participer au suivi post-pénal.
Elaborer des liens avec les partenaires, se faire connaître
IC4 Rencontres familiales thérapeutiques en maison d'arrêt
ID ASPECTS PRATIQUES ET RELATIONS AVEC LES PARTENAIRES
ID1 Rédaction des certificats médicaux concernant les personnes détenues
Certificats établis à la demande de la personne détenue
Certificats délivrés à la demande de l'administration pénitentiaire
Certificats rédigés à l'initiative du médecin.
ID2 L'expertise
Quelle position les soignants doivent-ils adopter face à l'expert ?
Au cours de l'instruction
Après le jugement
ID3 La participation au débat contradictoire
ID4 Les relations avec les magistrats
Au cours de l'instruction
Après condamnation définitive
Quelles modalités relationnelles avec les magistrats ?
ID5 Les relations des services de psychiatrie avec l'administration pénitentiaire
Le personnel de direction
Le personnel de surveillance
Relations avec les gradés
Le Service pénitentiaire d'insertion et de probation (S.P.I.P.)
ID6 Les relations des équipes sanitaires avec les autres intervenants en milieu pénitentiaire
L'Education nationale
La formation professionnelle
Les visiteurs de prison
Les institutions religieuses
Les étudiants du G.E.N.E.P.I.
Les associations d'aide aux détenus
La protection judiciaire de la jeunesse
ID7 La spiritualité en milieu carcéral
Préalable
Introduction
L'aumônerie en détention : une réalité sur le terrain
L'aumônerie musulmane
L'aumônerie israélite
Les aumôneries chrétiennes
Une aumônerie pour quoi faire ?
Les enjeux de la présence spirituelle en détention
Représenter l'église qui l'envoie
Accompagner le désir de connaître la Bible, de prier ensemble
Ecouter chacun comme quelqu'un d'unique
Accompagner la sortie de détention
Garder sur tout homme un regard d'espérance
II CLINIQUE DE LA PRISE EN CHARGE DES PERSONNES DETENUES
IIA GENERALITES
IIA1 Spécificité de la psychiatrie en prison
Le problème diagnostic : des troubles à expression différente
Marge de manoeuvre réduite, fragilité accentuée
Gestion de la mauvaise nouvelle
Un espace ou l'aspect pénitentiaire prime sur l'aspect sanitaire
La symptomatologie est rapportée par une administration à la fois non formée et non objective : le problème de l'accès aux soins
IIA2 Les thérapeutiques médicamenteuses
Introduction
Textes réglementaires
Grandes Classes thérapeutiques et leurs particularités de prescription
Les tranquilisants
- Les benzodiazépines
- Les tranquilisants non benzodiazépiniques
Les hypnotiques
Les antidépresseurs
Les nouveaux antipsychotiques-neuroleptiques
Les thymorégulateurs
IIB LES PRISES EN CHARGE EN FONCTION DE LA PATHOLOGIE
IIB1 La psychose carcérale
IIB2 Les pathologies à expression psychopathique
Position du problème
Définition
Description clinique psycho dynamique
Diagnostic différentiel
Les psychopathes-sociopathes pervers
Les immaturités et psychoses "blanches" héboïdophréniques
Propositions pour une prise en charge
IIB3 Les conduites addictives
IIB3.1 Le contexte actuel : Les dispositifs
Les différents dispositifs de soin
Le cadre réglementaire
Les rapports, enquêtes et études
Pertinence d'une approche sous l'angle des addictions
Les difficultés actuelles
IIB3.2 L'organisation des soins en addictologie
Information : Formation - Prévention
Repérage : Dépistage
Incitation aux soins : abord motivationnel.
Les soins proprement dits
Préparation à la sortie
Le relais post-pénal
IIB3.3 Les addictions aux substances psycho-actives autres que l'alcool et le tabac : les polytoxicomanies
Les produits
Le dépistage et l'entretien accueil arrivant
Les stratégies de soin
La prise en charge médicale
Sevrage ou Substitution ?
La prise en charge globale
La préparation à la sortie
IIB3.4 Le patient alcool en milieu carcéral
Introduction
Epidémiologie
Données générales
Données en milieu carcéral
L'abord du problème alcool chez le patient détenu
L'entretien infirmier
Le premier entretien avec le médecin
Le syndrome de sevrage
Les entretiens suivants
L'alcool et les autres produits
La prescription
La sortie
IIB3.5 La tabacologie
IIB3.6 La réduction des risques en milieu carcéral
Quel est l'état d'application de ce dispositif ?
La question des pratiques d'injection en milieu carcéral.
La place des thérapeutiques de substitution.
Des besoins émergent-ils ?
IIC LES PRISES EN CHARGE EN FONCTION DE LA POPULATION
IIC1 Les mineurs incarcérés
Profils psychopathologiques des mineurs incarcérés
Une expérience réussie de suivi post-pénal de mineurs ayant été incarcérés à Fleury-Mérogis
IIC2 La prise en charge psychiatrique des femmes détenues
IIC3 Les personnes détenues trans-genres
IID LES PRISES EN CHARGE EN FONCTION DE SITUATIONS SPECIFIQUES
IID1 Le suicide en milieu pénitentiaire
Quels sont les grands cadres dans lesquels surviennent les suicides ?
Le suicide en prison peut survenir (comme en milieu libre) chez une personne dont une maladie mentale est déjà reconnue et traitée.
Le suicide en prison peut concerner une personne détenue qui a fait le choix de se suicider en l'absence de tout symptôme ou de toute pathologie psychiatrique.
Suicides réalisés de manière impulsive sans préparation, ni confidence
Tentatives de suicide
IID2 La prévention du suicide
Le contexte actuel
Les recommandations qui en découlent
En pratique
Le repérage
L'évaluation
La prise en charge
La postvention
Un cas particulier : le Quartier Disciplinaire (cf le chapitre qui lui est consacré)
Les aspects institutionnels
IID3 Les automutilations
IID4 Les états d'agitation
IID5 La prise en charge des délinquants sexuels : évaluation, suivi en milieu carcéral et articulation avec la loi du 17 juin 1998
Points de repères pour un cadre d'intervention
Clarifier la situation légale
Le cadre pénitentiaire
Les éléments psychiatrique et psychopathologiques
Les éléments d'anamnèse
Débuter les soins
L'incitation à la rencontre. L'évaluation
Le Contrat thérapeutique et la nécessité d'un traitement d'équipe
Les objectifs thérapeutiques
La thérapie active
Les thérapies de groupe
La Psychothérapie individuelle
Les indicateurs : changement, récidive
La préparation à la sortie
Bibliographie
IID6 Les troubles du sommeil
Bilan des troubles du sommeil
Caractériser les troubles du sommeil
Evaluer le contexte de survenue
Approches thérapeutiques
Situations cliniques
IID7 Les intrications somatiques et psychiatriques
A l'arrivée en détention
L'anxiété, les troubles du sommeil, les dépressions réactionnelles
Les passages à l'acte auto agressifs
Les manifestations et affections psychosomatiques
Situations autres
Les situations ressenties par le généraliste comme des situations d'urgences psychiatriques
Les pathologies à prendre en charge conjointement par un généraliste et un psychiatre
En conclusion
IID8 Troubles psychiatriques et hépatite C. Aspects généraux et prise en charge en milieu pénitentiaire
Introduction
En milieu pénitentiaire
Les troubles affectifs chez les patients séropositifs au VHC
Les troubles anxieux et dépressifs
Les troubles maniaques
Prises en charge thérapeutique
Prise en charge psychothérapique
Prise en charge médicamenteuse
Conclusion
Bibliographie
IID9 La confidence
IID10 Les incidents en détention
IID11 Le quartier d'isolement
IID12 Le quartier disciplinaire
Cadre légal d'intervention sanitaire
Les questions qui se posent ou sont posées
Les enjeux
Les conditions de l'examen
Les situations cliniques
Le risque suicidaire
Les troubles psychiatriques
Le travail institutionnel
IID13 La prise en charge psychiatrique des détenus condamnés à perpuité
Effets sur le psychisme d'une condamnation à perpétuité.
La perpétuité
Le rapport au temps est extrêmement difficile à gérer
La perte des repères
La démesure de la sanction renvoie à une image de monstruosité
Cas des détenus dont la pathologie psychiatrique était antérieure à l'incarcération
Cas des détenus présentant des troubles psychiatriques au décours d'une incarcération
Prise en charge psychiatrique
III PROBLEMATIQUES PROPRES AU CONTEXTE PENITENTIAIRE
IIIA La sexualité en prison
IIIB Les unités de visite familiale
IIIC Réflexions sur la simulation en milieu pénitentiaire
IIID APPROCHES DE LA DANGEROSITE EN MILIEU PENITENTIAIRE
IIID1 Les détenus dangereux : Dangerosité psychiatrique
Définition : Situation de la dangerosité psychiatrique en prison
Clinique de l'état dangereux psychiatrique
Conclusion
IIID2 Quelques questions autour du juge et de la dangerosité
Le juge et la détermination de facteurs de dangerosité à l'entrée en prison
Les normes pénitentiaires permettant une prise en compte de facteurs de risques durant la détention
Mieux préparer la sortie de prison, en partageant les éléments de connaissance de la personne détenue
IIID3 La dangerosité pénitentiaire
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES
Annexe 1 : Les textes fondateurs
- Arrêté du 14 décembre 1986 relatif au règlement intérieur type fixant organisation des services médico-psychologiques régionaux relevant des secteurs de psychiatrie en milieu pénitentiaire (JO du 3 janvier 1987)
- Arrêté du 10 mai 1995 modifiant l'arrêté du 14 décembre 1986 relatif au règlement intérieur type fixant organisation des services médico-psychologiques régionaux relevant des secteurs de psychiatrie en milieu pénitentiaire (J.O n° 111 du 12 mai 1995)
- Arrêté du 10 mai 1995 fixant la liste des établissements pénitentiaires sièges de services médico-psychologiques régionaux et des établissements pénitentiaires relevant du secteur de psychiatrie en milieu pénitentiaire de chaque service médico-psychologique régional (J.O n° 111 du 12 mai 1995)
Annexe 2 : Les textes régissant ou influençant l'exercice en milieu pénitentiaire
Annexe 3 : Guide méthodologique relatif à la prise en charge sanitaire des personnes détenues (septembre 2004) Sommaire détaillé
Annexe 4 : Droit général du soin en milieu pénitentiaire selon le Code de déontologie médicale et le Code de procédure pénale (partie réglementaire)
-Secret professionnel
- Non discrimination
- Liberté de prescription
- Personne privée de liberté
- Médicaments en détention
- Régime alimentaire
- Consentements aux soins
- Recherche bio-médicale
- Grève de la faim
- Choix du médecin
- Régime général de la Sécurité sociale
- Action d'éducation pour la santé, intervention psychiatrique
- Protocole entre établissement public de santé et établissement pénitentaire
- Mise à disposition des locaux
- Missions sanitaires dans le cadre de la convention
- Convention SMPR
- Sécurité des soignants
- Continuité des soins
- Dossier médical
- Rapport d'activité
- Education pour la santé
- Hygiène collective
- Examens obligatoires (UCSA)
- Certificats
- Rôle infirmier
- Information sur les maladies transmissibles, dépistage du VIH
- Dépendances
- Habilitation des personnels hospitaliers
- Hospitalisation des détenus
- Hospitalisation d'office
- Suivi des patients hospitalisés
Annexe 5 : Adresses utiles
- Services médico-psychologiques régionaux (SMPR)
- Autres adresses
Annexe 6 : Echelle mini-grade. Entretien sur l'abus de la dépendance aux substances (version classique)
Annexe 7 : Un exemple de protocole de procédure d'hospitalisation d'office
Annexe 8: Liste des abréviations
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